Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOYEUX
Numéro de dépôt :
1583847
Date de dépôt :
28/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2000
Présentation de la marque SOYEUX
Déposée le 28 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) VERALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERALINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60516 - Publication au BOPI 1992-02-19